Les Salons de la Cour

12Février, 2012, 05:51:14
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Auteur Fil de discussion: Neige dsur le seuil et question de justice  (Lu 110 fois)
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cavaillon
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« le: 08Février, 2012, 17:52:34 »

Bonjour.

Une petite question de droit. Quand on habite quelque part et que de la neige est tombée sur le trottoir, l'habitant est tenu de déblayer devant chez lui (ce que je ne trouve pas tout à fait normal, mais là n'est pas la question). Si au moment des chutes de neige l'habitant est en vacances, au loin, et que monsieur X glisse devant chez lui et se casse la jambe ... Est-ce que le vacancier est responsable ?


Merci de votre attention.
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« Répondre #1 le: 08Février, 2012, 18:04:20 »

Oui, tout autant que s'il se prend une tuile de ta toiture ou une morsure de ton python malencontreusement échappé de ton jardin...
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« Répondre #2 le: 09Février, 2012, 17:48:21 »

O.K. Merci.


Il ya  vraiment des lois débiles dans ce pays...     
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« Répondre #3 le: 09Février, 2012, 18:39:24 »

Rien ne t'empêche de relier le trottoir au chauffage de ta maison et d'apposer des panneaux indiquant qu'en ton absence tu dénies toute responsabilité, bla,bbla... Mais tu seras quand même responsable.

Par contre, tu peux tout à fait confier l'entretien de ton trottoir à une entreprise que tu paies grassement pour en assurer le dégagement 24h/24 : y'a toujours des solutions quand on a du pognon.
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« Répondre #4 le: 10Février, 2012, 17:15:44 »

Par contre, tu peux tout à fait confier l'entretien de ton trottoir à une entreprise que tu paies grassement pour en assurer le dégagement 24h/24.

Je le fais ! Je paie des impôts locaux... C'est juste que l'entreprise encaisse, mais que depuis des années, elle ne fait plus le boulot et me dis que c'est à moi d'entretenir le trottoir...

C'est comme la taxe de ramassage des ordures : avant, ils prenaient tout. Maintenant, les encombrants, tu dois les amener toi-même à la déchetterie... mais la taxe n'a pas baissé pour autant ! (Et si t'as pas de pick-up truck, explique-moi comment y amener la machine à laver, sauf à en louer un).
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« Répondre #5 le: 10Février, 2012, 18:02:18 »

C'est comme la taxe de ramassage des ordures : avant, ils prenaient tout. Maintenant, les encombrants, tu dois les amener toi-même à la déchetterie... mais la taxe n'a pas baissé pour autant ! (Et si t'as pas de pick-up truck, explique-moi comment y amener la machine à laver, sauf à en louer un).

En morceau ? http://www.youtube.com/watch?v=dnD6mYpHnGI 
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Il n'était pas ailier, il n'était pas pilier, il nétait pas talonneur, il n'était pas entraineur... Mais alors qui était-il ?
Il était un petit navireuh ! il était un petit navireuh ! qui n'avait ja ! ja !  jamais navigué ohé ohé !!!!
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